Définitions des termes de base, des droits et des restrictions :
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Termes de base
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Droits et restrictions
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- Les membres doivent être âgés d’au moins 18 ans.
- Les membres bénéficient d'un droit limité dans le temps, non exclusif, révocable, non transférable et non sous-licenciable d'accéder à la partie du cours en ligne correspondant à l'achat.
- La partie du cours en ligne correspondant à l’achat sera disponible pour le Membre tant que le cours sera maintenu par la Société, soit au minimum un an après l’achat du Membre.
- Les vidéos du cours sont fournies sous forme de flux vidéo et ne sont pas téléchargeables.
- En acceptant d’accorder un tel accès, la Société ne s’oblige pas à maintenir le cours, ni à le maintenir dans sa forme actuelle.
